Anne Sicard

De: Anne Sicard
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Groupe Rassemblement National (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054387345(source JORF)
nomination
04 Juillet 202604/07/2026
De: Anne Sicard
Objet:
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Groupe Rassemblement National
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053001286(source JORF)
nomination
09 Décembre 202509/12/2025
De: Anne Sicard
Objet:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052541947(source JORF)
nomination
08 Novembre 202508/11/2025
De: Anne Sicard
Objet:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052500919(source JORF)
nomination
05 Novembre 202505/11/2025
De: Anne Sicard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Anne Sicard
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
Apparentés
Groupe:
Groupe Rassemblement National (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025
De: Anne Sicard
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051157301(source JORF)
désignation
13 Février 202513/02/2025
De: Anne Sicard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Val d'Oise
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Anne Sicard
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Sicard Anne
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Sicard (Anne)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009